Séance du mercredi 7 décembre 2023

le-port@orange.fr

Séance du mercredi 7 décembre 2023

12 décembre 2023| Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du jeudi 7 décembre 2023 Cliquez ici... Read More → Séance du mercredi 7 décembre 2023

Séance du mercredi 18 octobre 2023

23 octobre 2023| Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du mercredi 18 octobre 2023 Cliquez ici... Read More → Séance du mercredi 18 octobre 2023

Séance du mardi 11 juillet 2023

5 septembre 2023| Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du mardi 11 juillet 2023 Cliquez ici... Read More → Séance du mardi 11 juillet 2023

Arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse sur les bassins versants ariégeois de portées : inter-départementale sur l’Ariège / l’Hers-vif, l’Arize et la Lèze, départementale sur le Salat, le Volp et l’Aude amont (Donezan)

29 juin 2023| Arrêtés préfectoraux, Non classé|

Arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures de... Read More → Arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse sur les bassins versants ariégeois de portées : inter-départementale sur l’Ariège / l’Hers-vif, l’Arize et la Lèze, départementale sur le Salat, le Volp et l’Aude amont (Donezan)

Arrêté portant réglementation des mesures relatives au débroussaillement dans les zones situées à moins de 200 mètres de bois et forêts

29 juin 2023| Actualités, Arrêtés préfectoraux, Non classé|

Arrêté préfectoral portant réglementation des mesures relatives audébroussaillement dans les zones... Read More → Arrêté portant réglementation des mesures relatives au débroussaillement dans les zones situées à moins de 200 mètres de bois et forêts

Expérimentation d’un dispositif visant à réduire la vitesse

19 juin 2023| Actualités, Arrêtés municipaux, Non classé|

Arrêté de circulation portant autorisation d’expérimentation d’un dispositif visant à... Read More → Expérimentation d’un dispositif visant à réduire la vitesse

Course cycliste “l’ariégeoise” 24/06/2023

24 mai 2023| Arrêtés départementaux, Non classé|

Arrêté de circulation AT2023-0047 concernant la manifestation sportive “l’Ariégeoise” le... Read More → Course cycliste “l’ariégeoise” 24/06/2023

Arrêté portant règlementation des troupeaux transhumants

15 mai 2023| Actualités, Arrêtés préfectoraux, Non classé|

Arrêté préfectoral portant règlementation des troupeaux transhumants Le 26 avril 2023 Cliquez ici  ... Read More → Arrêté portant règlementation des troupeaux transhumants

Arrêté portant interdiction de baignade à l’étang de Lers

3 mai 2023| Actualités, Arrêtés municipaux, Non classé|

Arrêté portant interdiction de baignade dans l’étang de Lers Cliquez ici... Read More → Arrêté portant interdiction de baignade à l’étang de Lers

Séance du mercredi 12 avril 2023

2 mai 2023| Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du mercredi 12 avril 2023 Cliquez ici  ... Read More → Séance du mercredi 12 avril 2023

Close Search Window
↑