Séance du mercredi 28 février 2024

Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du mercredi 28 février 2024 Cliquez ici... Read More → Séance du mercredi 28 février 2024

Mise en conformité de l’adressage

Actualités, Urbanisme|

Pourquoi l’adressage des communes est important ? L’affichage des adresses dans les rues se fait... Read More → Mise en conformité de l’adressage

Viabilité hivernale RD18

Arrêtés départementaux, Non classé|

Arrêté de circulation de viabilité hivernale portant interdiction de circulation au Port de Lers (route... Read More → Viabilité hivernale RD18

Interdiction de circuler sur l’étang gelé

Arrêtés municipaux, Non classé|

Arrêté portant interdiction de pratiquer l’étang gelé Cliquez ici  ... Read More → Interdiction de circuler sur l’étang gelé

Séance du mercredi 7 décembre 2023

Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du jeudi 7 décembre 2023 Cliquez ici... Read More → Séance du mercredi 7 décembre 2023

Séance du mercredi 18 octobre 2023

Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du mercredi 18 octobre 2023 Cliquez ici... Read More → Séance du mercredi 18 octobre 2023

Séance du mardi 11 juillet 2023

Comptes rendus CM|

Compte-rendu de la séance du mardi 11 juillet 2023 Cliquez ici... Read More → Séance du mardi 11 juillet 2023

Arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse sur les bassins versants ariégeois de portées : inter-départementale sur l’Ariège / l’Hers-vif, l’Arize et la Lèze, départementale sur le Salat, le Volp et l’Aude amont (Donezan)

Arrêtés préfectoraux, Non classé|

Arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures de... Read More → Arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse sur les bassins versants ariégeois de portées : inter-départementale sur l’Ariège / l’Hers-vif, l’Arize et la Lèze, départementale sur le Salat, le Volp et l’Aude amont (Donezan)

Arrêté portant réglementation des mesures relatives au débroussaillement dans les zones situées à moins de 200 mètres de bois et forêts

Actualités, Arrêtés préfectoraux, Non classé|

Arrêté préfectoral portant réglementation des mesures relatives audébroussaillement dans les zones... Read More → Arrêté portant réglementation des mesures relatives au débroussaillement dans les zones situées à moins de 200 mètres de bois et forêts

Expérimentation d’un dispositif visant à réduire la vitesse

Actualités, Arrêtés municipaux, Non classé|

Arrêté de circulation portant autorisation d’expérimentation d’un dispositif visant à... Read More → Expérimentation d’un dispositif visant à réduire la vitesse

Close Search Window